UNION NATIONALE CULTURE ET BIBLIOTHÈQUES POUR TOUS Association reconnue d'utilité publique régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3364038
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2015
Présentation de la marque L'HEBDO DES NOTES
Déposée le 9 juin 2005 par UNION NATIONALE CULTURE ET BIBLIOTHÈQUES POUR TOUS Association reconnue d'utilité publique régie par la loi du 1er juillet 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'HEBDO DES NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est UNION NATIONALE CULTURE ET BIBLIOTHÈQUES POUR TOUS Association reconnue d'utilité publique régie par la loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 18 BIS RUE VIOLET,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme M-C BERSIHAND Présidente UNCBPT domicilié(e) 18 BIS RUE VIOLET,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque L'HEBDO DES NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HEBDO DES NOTES est expirée depuis le 9 juin 2015.
UNION NATIONALE CULTURE ET BIBLIOTHÈQUES POUR TOUS Association reconnue d'utilité publique régie par la loi du 1er juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : BIBLIOLUD
UNION NATIONALE CULTURE ET BIBLIOTHÈQUES POUR TOUS Association reconnue d'utilité publique régie par la loi du 1er juillet 1901 - 18 BIS RUE VIOLET,75015 PARIS - 75015 - France
Mme M-C BERSIHAND Présidente UNCBPT - 18 BIS RUE VIOLET,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Produits de l'imprimerie. Activité culturelle ; information en matière de divertissement. Publication électronique de périodiques en ligne. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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